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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Personnes



Boyer, de, Jean I// 16490605(02)
Titre : Sieur
Précision : Avocat au Parlement de Toulouse, député de cette ville (demande et obtient de l'assemblée une extension de l'immunité des membres des Etats)

Boyer, de, Jean I// 16490630(03)
Titre : Sieur
Précision : Avocat et député de Toulouse (plainte au sujet des injures proférées par le sieur des Ouches)

Boyer, de, Jean I// 16490705(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Toulouse (défend contre la province le droit de Toulouse à ne pas participer aux frais de l'étape)

Boyer, de, Jean I// 16490709(01)
Titre : Sieur
Précision : *

Boyer, de, Jean I// 16491025(03)
Titre : Sieur
Précision : Avocat en parlement et député de la ville de Toulouse (plainte des marchands toulousains contre le fermier des cinq grosses fermes)

Boyer, de, Jean I// 16491111(01)
Titre : Monsieur
Précision : Député de la ville de Toulouse

Boyer, de, Jean I// 16491118(03)
Titre : Monsieur
Précision : Avocat en parlement et député de Toulouse (les archevêques de Narbonne et de Toulouse lui adressent des louanges pour son zèle et son assiduité)

Boyer, de, Jean I// 16491123(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Toulouse, commissaire principal à l'assiette de Toulouse

Boyer, de, Barthélemy// 16490602(05)
Titre : Sieur de Camprieu
Précision : Admis aux Etats comme diocésain de Nîmes